Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DFCO DIJON FOOTBALL CÔTE D'OR 1998
DFCO, SASP

Numéro de dépôt :
3998602
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
DFCO DIJON FOOTBALL CÔTE D\'OR 1998 de DFCO

Présentation de la marque DFCO DIJON FOOTBALL CÔTE D'OR 1998

Déposée le 15 avril 2013 par la société DFCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DFCO DIJON FOOTBALL CÔTE D'OR 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société DFCO domicilié(e) 9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 072 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Guillaume MARTIN, Avocat domicilié(e) 21, Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON Cedex - France.

La marque DFCO DIJON FOOTBALL CÔTE D'OR 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DFCO DIJON FOOTBALL CÔTE D'OR 1998 est expirée depuis le 15 avril 2023.

DFCO a également déposé les autres marques suivantes : TV , DFCO 1998 , chouett.TV


DFCO, SASP - 9 rue Ernest Champeaux, Stade des Poussots - 21000 - DIJON - France - SIREN 454072257


LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Guillaume MARTIN, Avocat - 21, Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 23 octobre 2014 - Concession de licence n°633613 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.